8 Documents disponibles dans cette catégorie
Site web
Bicentenaire du Code civil
- Editeur : Sénat Junior 2019
Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française.[...]Livre
Code civil [annoté]
- Auteur du commentaire : Georges Wiederkehr
- Auteur du commentaire : Xavier Henry
- Auteur du commentaire : Alice Tisserand-Martin
- Auteur du commentaire : Guy Venandet
- Auteur du commentaire : Pascal Ancel
- Directeur de publication : Pascale Guiomard
- Editeur : Paris Cedex 14 : Dalloz 2018 3054 p.
La 4e de couverture indique : "L'édition 2019 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Cette édition est en particulier marquée par : la loi du 20 avril 2018[...]Le code civil des Français : 21 mars 1804
- Auteur : Rémy Cabrillac
- Editeur : France Archives 2004
Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements [...]Droit
- Auteur : M. Fontaine
- Auteur : R. Avalerie
- Editeur : Paris Cedex 06 : Foucher Collection : Plein pot, ISSN 0981-7689 2002 159 p. ; 21 cm
Notions juridiques en droit civil, en droit commercial et en droit du travail.Droit civil
- Editeur : Paris Cedex 14 : Dalloz Collection : Aide-Mémoire 490 p.
Droit civil : introduction au droit, sources, personnes, biens, obligations, responsabilité civile, sûretés.Economie Droit : vocabulaire, théorie et concepts
- Auteur : J.M. Auriac
- Auteur : L. Lacour
- Auteur : C Lobry
- Editeur : Saint-Quentin-en-Yve : Casteilla Collection : Techniplus 2000 159 p. ; 24 cm
2000 définitions pour maîtriser le vocabulaire, les théories et les concepts fondamentaux en éconmie générale, économie d'entreprise et en droit.La justice civile
- Editeur : Ministère de la Justice 2019
La justice civile juge les litiges de la vie quotidienne (divorces, loyers...) et de la vie professionnelle. Ces affaires sont traitées au tribunal d'instance, de grande instance, au conseil des prud'hommes et au tribunal de commerce.La Justice civile en France
- Editeur : Ministère de la Justice 2022
La justice civile en France : sa définition, les affaires qu'elle juge (contentieux d'ordre familial nés à l'occasion d'un mariage, d'un divorce, d'un décès ou résultant de difficultés relatives à l'éducation des enfants ; contentieux relatifs à[...]
